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Marques déposées par « SUZETTE LIGNERES – CHATEAU LA BARONNE »TODO
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DOMAINE LIGNERES NOTRE DAME
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOMAINE LIGNERES NOTRE DAME
SCEA « SUZETTE LIGNERES – CHATEAU LA BARONNE »

Numéro de dépôt :
3421241
Date de dépôt :
03/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
DOMAINE LIGNERES NOTRE DAME de « SUZETTE LIGNERES – CHATEAU LA BARONNE »

Présentation de la marque DOMAINE LIGNERES NOTRE DAME

Déposée le 3 avril 2006 par « SUZETTE LIGNERES – CHATEAU LA BARONNE »TODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE LIGNERES NOTRE DAME »

Le déposant est « SUZETTE LIGNERES – CHATEAU LA BARONNE »TODO domicilié(e) 11700 FONTCOUVERTE - 11700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 082 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN LIGNERES domicilié(e) 21 RUE JEAN JAURES,11700 MOUX - 11700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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« SUZETTE LIGNERES – CHATEAU LA BARONNE » a également déposé les autres marques suivantes : CABANON DE PASCAL , domaine Lignères la baronne , domaine Lignères


SCEA « SUZETTE LIGNERES – CHATEAU LA BARONNE » - 11700 FONTCOUVERTE - 11700 - France - SIREN 412082042


JEAN LIGNERES - 21 RUE JEAN JAURES,11700 MOUX - 11700 - France


Inscription le 22 août 2007 - Rejet total n°459271 - Publication au BOPI 2007-08-22

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Vins, vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays, vins de table.